PRIX
Les prix sont à considérer marchandise départ-usine.
EMBALLAGES STANDARDS
L’exécution des commandes se passe toujours abstraction faite de la quantité commandée en emballages standards ou multiples d’eux-mêmes. Si le Client désire des emballages particuliers, ils seront exécutés mais il n’y aura pas des réductions de quantité (exclu les matériaux spéciaux).
PAIEMENTS
Les payements sont à exécuter à notre domicile aux termes indiqués dans la facture. L’acceptation de lettres de change et l’émission de traites ne constitue aucune dérogation au payement. L’acheteur ne peut pas pour aucune raison retarder le payement de la somme due et ne peut que faire valoir exception seulement après avoir exécuté le payement.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Tous nos matériaux sont vendus avec clause de domine réservé. Donc, jusqu’à payement total des factures, les matériaux sont à considérer à nous, conformément aux articles 1523 CC.
INTERETS MORATOIRES
Si le payement est exécuté en retard par rapport aux termes indiqués dans la facture, vous devrez payer les intérêts moratoires annuels spécifiés, voir le taux indiqué après la tournure “Intérêts moratoires annuels” à compter à partir de l’échéance indiquée dans la facture au payement effectif du règlement.
LIVRAISONS
La non livraison pour causes de force majeure ou éventuels retards par rapport à la date prévue dans notre offre ou confirmation, ne pourront pas donner lieu à des demandes de dédommagement de la part de nos Clients.
EXPEDITIONS
La marchandise est toujours transportée pour le compte et risque de l’acheteur même si expédiée franco destination. Eventuelles Assurances sont à charge du Client et doivent être demandées explicitement dans la commande. En cas de manque d’indications, les expéditions seront exécutées par le moyen de transport que nous croyons être le plus indiqué, mais sans aucune responsabilité.
CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE
Ils sont facturés selon le frais.
RECLAMATIONS ET RETOUR DE MARCHANDISES
Après dix jours de la réception de la marchandise nous n’acceptons pas des réclamations. La marchandise régulièrement commandée, pour aucune raison sera acceptée consignée, sans autorisation écrite.
GARANTIES
Tous les composants que nous considérons défectueux pour le matériel ou usinage, s’ils n’ont pas été modifiés et il n’est pas écoulé plus d’un mois de la date de la facture, seront remplacés. De toute façon notre responsabilité est strictement limitée au remplacement déclinant toute responsabilité pour n’importe quelle conséquence ou dommage causé par la marchandise délivrée, y inclus la main-d’œuvre pour les opérations de démontage et montage et pour l’éventuel achat d’éventuels éléments complémentaires.
BREVETS
Les solutions techniques des produits qui concernent les limiteurs de couple et les joints de transmission à rotation et axiaux sont objet de demandes de brevet et respectivement de brevets italiens et étrangers.
CONTESTATIONS
Pour toute controverse le tribunal compétent est celui de Bologne.
N.B. – Les susmentionnées conditions se considèrent acceptées intégralement et inconditionnellement par l’émission d’ordonnancements écrits ou verbaux, sauf nos spécifiques dérogations écrites.